Terms of sale

LIVRAISON

La livraison n'est faite qu'après confirmation du paiement par l'organisme bancaire de CAP D’ARSENE. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le formulaire en ligne valant bon de commande, le Client devant veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé à CAP D’ARSENE en raison d'une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais du Client.

Sauf cas de force majeure, une livraison standard intervient, selon le mode choisi par le Client, dans les six (6) à huit (8) jours suivant la passation de commande par le Client. Ce délai sera précisé pour chaque commande
La livraison est offerte en France au Client à partir d’un montant de 150 euros de commande. La livraison s’effectue par UPS, Chronopost ou par un autre service de livraison.

Retards de livraison : en cas de retard de livraison, CAP D’ARSENE en informera le Client par le biais d’un message adressé sur son adresse e-mail. Dans ce cas, le Client pourra dénoncer le contrat et sera remboursé dans les quatorze (14) jours à compter de cette dénonciation. Le remboursement total du produit et des frais de livraison, ou de réexpédition le cas échéant, sera alors effectué.

Vérification à la livraison : si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, le Client doit alors vérifier l'état des produits. S'ils ont été endommagés, l'acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bon de livraison. De manière générale, le Client doit indiquer sur le bon de livraison, et sous forme manuscrite, toute anomalie concernant la livraison. La vérification des produits est considérée comme effectuée dès lors que le Client, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison.

Le Client devra informer CAP D’ARSENE des éventuelles réserves qu’il a noté sur le bon de livraison en utilisant les informations indiquées dans l’article « Contact ». Le Client devra formuler sa réclamation auprès de CAP D’ARSENE le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison.

RETOUR DE PRODUIT

Tout retour de produit devra intervenir dans un délai de quatorze (14) jours courant à compter de (i) la décision du Client d’exercer son droit de rétractation ou (ii) de la confirmation par CAP D’ARSENE de son accord pour tout autre retour de produit. Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à CAP D’ARSENE dans son ensemble et dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du Client.

POLITIQUE DE RETOUR ET D’ECHANGE

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.

Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique).

CAP D’ARSENE peut être contactée à l’adresse de son siège social situé 68 rue Jean Jacques Rousseau 75001 Paris, via le formulaire Demander un retour disponible en ligne, ou par téléphone au 0142616876. Nous sommes disponibles du lundi au vendredi de 10h à 12h30 et de 14h à 18h30, sauf jours fériés et congés.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Vous devrez nous renvoyer ou nous rendre le bien sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.

Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien. Ces frais sont estimés à un maximum d'environ cent cinquante euros (150 €).

Il convient particulièrement de préciser qu’en cas d’articles brodés ou personnalisés, compte tenu du caractère unique de l’article, celui-ci ne pourra pas faire l’objet d’un droit de rétractation du Client.