Shipping policy
LIVRAISON
La livraison n'est faite qu'après confirmation du paiement par l'organisme bancaire de CAP D’ARSENE. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le formulaire en ligne valant bon de commande, le Client devant veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé à CAP D’ARSENE en raison d'une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais du Client.
Le Client sera prévenu par e-mail de l’expédition de son colis et recevra un numéro de suivi de sa commande afin d’être informé du bon acheminement de la marchandise.
Sauf cas de force majeure, une livraison standard intervient, selon le mode choisi par le Client, dans les six (6) à huit (8) jours suivant la passation de commande par le Client. Ce délai sera précisé pour chaque commande
La livraison est offerte en France au Client à partir d’un montant de 150 euros de commande. La livraison s’effectue par UPS, Chronopost ou par un autre service de livraison.
Retards de livraison : en cas de retard de livraison, CAP D’ARSENE en informera le Client par le biais d’un message adressé sur son adresse e-mail. Dans ce cas, le Client pourra dénoncer le contrat et sera remboursé dans les quatorze (14) jours à compter de cette dénonciation. Le remboursement total du produit et des frais de livraison, ou de réexpédition le cas échéant, sera alors effectué.
Vérification à la livraison : si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, le Client doit alors vérifier l'état des produits. S'ils ont été endommagés, l'acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bon de livraison. De manière générale, le Client doit indiquer sur le bon de livraison, et sous forme manuscrite, toute anomalie concernant la livraison. La vérification des produits est considérée comme effectuée dès lors que le Client, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison.
Le Client devra informer CAP D’ARSENE des éventuelles réserves qu’il a noté sur le bon de livraison en utilisant les informations indiquées dans l’article « Contact ». Le Client devra formuler sa réclamation auprès de CAP D’ARSENE le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison.
RETOUR DE PRODUIT
Tout retour de produit devra intervenir dans un délai de quatorze (14) jours courant à compter de (i) la décision du Client d’exercer son droit de rétractation ou (ii) de la confirmation par CAP D’ARSENE de son accord pour tout autre retour de produit. Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à CAP D’ARSENE dans son ensemble et dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du Client.
POLITIQUE DE RETOUR ET D’ECHANGE
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique).
CAP D’ARSENE peut être contactée à l’adresse de son siège social situé 55, Avenue Marceau, 75116 PARIS, par e-mail à l’adresse hello@capdarsene.com, ou par téléphone au 0142616876. Nous sommes disponibles du lundi au vendredi de 10h à 12h30 et de 14h à 18h30, sauf jours fériés et congés.
Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n'est pas obligatoire.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.
En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous ayez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.
Vous devrez nous renvoyer ou nous rendre le bien sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.
Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien. Ces frais sont estimés à un maximum d'environ cent cinquante euros (150 €).
Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.
Il est précisé que, conformément aux règles du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
de fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
de fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
de fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;
de travaux d'entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l'urgence ;
de fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
de fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications ;
conclu lors d'une enchère publique ;
de prestations de services d'hébergement, autres que d'hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d'activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;
de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Il convient particulièrement de préciser qu’en cas d’articles brodés ou personnalisés, compte tenu du caractère unique de l’article, celui-ci ne pourra pas faire l’objet d’un droit de rétractation du Client.
ANNEXE 2
Modèle de formulaire de rétractation
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
A l'attention de CAP D’ARSENE, dont le siège social est situé 55, Avenue Marceau, 75116 PARIS, dont l’adresse e-mail est hello@capdarsene.com,
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien :
Commandé le (*)/reçu le (*):
Nom du (des) consommateur(s):
Adresse du (des) consommateur(s):
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier):
Date:
INFORMATIONS CONCERNANT LES PRODUITS
Bien que nous prenions toutes les précautions pour assurer que les produits décrits de manière précise grâce aux photos disponibles sur le site, certains détails (comme la couleur, les imprimés ou la texture) peuvent varier en fonction de la résolution de votre écran et ainsi différer légèrement du produit que vous recevez.
La livraison n'est faite qu'après confirmation du paiement par l'organisme bancaire de CAP D’ARSENE. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client sur le formulaire en ligne valant bon de commande, le Client devant veiller à son exactitude. Tout colis renvoyé à CAP D’ARSENE en raison d'une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais du Client.
Le Client sera prévenu par e-mail de l’expédition de son colis et recevra un numéro de suivi de sa commande afin d’être informé du bon acheminement de la marchandise.
Sauf cas de force majeure, une livraison standard intervient, selon le mode choisi par le Client, dans les six (6) à huit (8) jours suivant la passation de commande par le Client. Ce délai sera précisé pour chaque commande
La livraison est offerte en France au Client à partir d’un montant de 150 euros de commande. La livraison s’effectue par UPS, Chronopost ou par un autre service de livraison.
Retards de livraison : en cas de retard de livraison, CAP D’ARSENE en informera le Client par le biais d’un message adressé sur son adresse e-mail. Dans ce cas, le Client pourra dénoncer le contrat et sera remboursé dans les quatorze (14) jours à compter de cette dénonciation. Le remboursement total du produit et des frais de livraison, ou de réexpédition le cas échéant, sera alors effectué.
Vérification à la livraison : si au moment de la livraison, l'emballage d'origine est abîmé, déchiré, ouvert, le Client doit alors vérifier l'état des produits. S'ils ont été endommagés, l'acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bon de livraison. De manière générale, le Client doit indiquer sur le bon de livraison, et sous forme manuscrite, toute anomalie concernant la livraison. La vérification des produits est considérée comme effectuée dès lors que le Client, ou une personne autorisée par lui, a signé le bon de livraison.
Le Client devra informer CAP D’ARSENE des éventuelles réserves qu’il a noté sur le bon de livraison en utilisant les informations indiquées dans l’article « Contact ». Le Client devra formuler sa réclamation auprès de CAP D’ARSENE le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison.
RETOUR DE PRODUIT
Tout retour de produit devra intervenir dans un délai de quatorze (14) jours courant à compter de (i) la décision du Client d’exercer son droit de rétractation ou (ii) de la confirmation par CAP D’ARSENE de son accord pour tout autre retour de produit. Tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à CAP D’ARSENE dans son ensemble et dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du Client.
POLITIQUE DE RETOUR ET D’ECHANGE
Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours.
Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.
Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique).
CAP D’ARSENE peut être contactée à l’adresse de son siège social situé 55, Avenue Marceau, 75116 PARIS, par e-mail à l’adresse hello@capdarsene.com, ou par téléphone au 0142616876. Nous sommes disponibles du lundi au vendredi de 10h à 12h30 et de 14h à 18h30, sauf jours fériés et congés.
Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n'est pas obligatoire.
Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.
En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous ayez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.
Vous devrez nous renvoyer ou nous rendre le bien sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.
Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien. Ces frais sont estimés à un maximum d'environ cent cinquante euros (150 €).
Votre responsabilité n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce bien.
Il est précisé que, conformément aux règles du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats :
de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;
de fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé ;
de fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
de fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel ;
de travaux d'entretien ou de réparation à réaliser en urgence au domicile du consommateur et expressément sollicités par lui, dans la limite des pièces de rechange et travaux strictement nécessaires pour répondre à l'urgence ;
de fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
de fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications ;
conclu lors d'une enchère publique ;
de prestations de services d'hébergement, autres que d'hébergement résidentiel, de services de transport de biens, de locations de voitures, de restauration ou d'activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée ;
de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Il convient particulièrement de préciser qu’en cas d’articles brodés ou personnalisés, compte tenu du caractère unique de l’article, celui-ci ne pourra pas faire l’objet d’un droit de rétractation du Client.
ANNEXE 2
Modèle de formulaire de rétractation
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
A l'attention de CAP D’ARSENE, dont le siège social est situé 55, Avenue Marceau, 75116 PARIS, dont l’adresse e-mail est hello@capdarsene.com,
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien :
Commandé le (*)/reçu le (*):
Nom du (des) consommateur(s):
Adresse du (des) consommateur(s):
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier):
Date:
INFORMATIONS CONCERNANT LES PRODUITS
Bien que nous prenions toutes les précautions pour assurer que les produits décrits de manière précise grâce aux photos disponibles sur le site, certains détails (comme la couleur, les imprimés ou la texture) peuvent varier en fonction de la résolution de votre écran et ainsi différer légèrement du produit que vous recevez.
